Conditions générales
d'utilisation et de vente

1. Objet

Les présentes Conditions générales d'utilisation et de vente ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site SokanRed.art ainsi que, le cas échéant, les conditions dans lesquelles les œuvres présentées sur le site peuvent être proposées à la vente.

Toute consultation du site implique le respect des présentes conditions.

2. Présentation du site

SokanRed.art est consacré au travail artistique de SokanRed. Il présente notamment des peintures, dessins, esquisses, recherches visuelles, textes, articles et autres éléments relatifs à sa démarche artistique.

Certaines œuvres peuvent être indiquées comme disponibles, appartenant à une collection privée ou non disponibles.

3. Accès et utilisation du site

L'accès au site est normalement libre et gratuit, sous réserve des coûts liés à la connexion Internet et aux équipements utilisés par le visiteur.

L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière licite et à ne pas entreprendre d'action susceptible d'en compromettre le fonctionnement, la sécurité ou l'intégrité.

4. Propriété intellectuelle et droits d'auteur

© SokanRed — Tous droits réservés.

Sauf indication contraire, l'ensemble des œuvres artistiques, peintures, dessins, esquisses, reproductions photographiques, textes, articles, éléments graphiques et créations originales présentés sur SokanRed.art est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle et de droit d'auteur.

Les reproductions numériques des œuvres sont mises à disposition exclusivement pour leur consultation dans le cadre de la découverte du travail artistique de SokanRed. Leur présence sur le site ne constitue aucune autorisation de reproduction, de téléchargement à des fins de réutilisation, de diffusion ou d'exploitation.

Toute reproduction, représentation, publication, distribution, modification, adaptation ou exploitation commerciale des œuvres ou de leurs reproductions, sur quelque support que ce soit, nécessite l'autorisation préalable du titulaire des droits, sauf exception prévue par la loi.

L'acquisition d'une œuvre originale n'entraîne pas, à elle seule, la cession des droits de reproduction ou de représentation qui lui sont attachés. Toute cession éventuelle de droits doit faire l'objet d'un accord distinct précisant son étendue et ses conditions.

Toute demande d'autorisation concernant l'utilisation ou la reproduction d'une œuvre peut être adressée à SokanRed par l'intermédiaire de la page Contact.

Sauf indication contraire, les œuvres, dessins, photographies d'œuvres, textes, éléments graphiques, identité visuelle et autres contenus originaux présentés sur SokanRed.art sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Leur consultation sur le site n'emporte aucun transfert de droits de propriété intellectuelle au bénéfice de l'utilisateur.

Toute reproduction, diffusion, adaptation, publication ou exploitation non autorisée d'un contenu protégé est interdite, sauf autorisation préalable ou exception prévue par la loi.

5. Présentation des œuvres

SokanRed s'efforce de présenter les œuvres aussi fidèlement que possible. Toutefois, l'affichage des couleurs peut varier selon l'écran, le navigateur, les réglages et le matériel utilisé.

Les reproductions numériques présentées sur le site ne peuvent donc restituer parfaitement l'apparence, les dimensions, la matière, les textures et les couleurs d'une œuvre originale.

6. Disponibilité des œuvres

Le statut affiché pour chaque œuvre renseigne sur sa disponibilité au moment de la dernière mise à jour des informations.

Une œuvre présentée comme disponible peut cesser de l'être avant la mise à jour du site. La disponibilité définitive doit par conséquent être confirmée avant toute vente.

7. Commande d'une œuvre

Lorsqu'une œuvre est proposée à la vente, les modalités permettant de manifester un intérêt ou d'effectuer une demande d'achat sont précisées sur le site ou communiquées directement à l'acheteur.

Une demande d'information ou de réservation ne constitue pas nécessairement, à elle seule, une vente définitive.

8. Prix

Les prix éventuellement indiqués sur le site sont ceux applicables au moment de leur publication, sous réserve d'une erreur manifeste ou d'une modification intervenue depuis leur dernière mise à jour.

Les éventuels frais supplémentaires, notamment les frais d'emballage, de transport, d'assurance ou de livraison, doivent être précisés avant la conclusion définitive de la vente lorsqu'ils sont applicables.

9. Paiement

Les modalités de paiement applicables à une vente sont communiquées à l'acheteur avant sa conclusion.

Une œuvre ne peut être considérée comme définitivement acquise qu'après confirmation de la vente et selon les conditions de paiement convenues.

10. Livraison

Lorsque la vente nécessite une expédition, les modalités, frais et conditions de livraison sont communiqués à l'acheteur avant la conclusion définitive de la vente.

Les conditions particulières liées à la destination, aux dimensions de l'œuvre, à son emballage ou à son assurance peuvent entraîner des modalités spécifiques.

11. Droit de rétractation

Lorsqu'un droit de rétractation est applicable à une vente conclue à distance, ses modalités et son délai sont communiqués à l'acheteur conformément aux dispositions légales applicables.

Certaines situations particulières peuvent relever d'exceptions prévues par la législation. Les conditions applicables doivent alors être précisées avant la conclusion de la vente.

12. Responsabilité

SokanRed s'efforce d'assurer l'exactitude et l'actualisation des informations publiées sur le site, sans pouvoir garantir l'absence absolue d'erreurs, d'omissions ou d'interruptions temporaires.

Les liens éventuellement proposés vers des sites externes sont fournis à titre informatif. SokanRed n'exerce pas de contrôle sur leur contenu ni sur leur disponibilité.

13. Modification des présentes conditions

Les présentes conditions peuvent être modifiées afin de tenir compte de l'évolution du site, de ses services, des modalités de vente ou des dispositions légales applicables.

La version publiée sur le site est celle applicable au moment de sa consultation, sous réserve des dispositions impératives applicables à une vente déjà conclue.

14. Contact

Pour toute question concernant le site, une œuvre, les présentes conditions ou une éventuelle acquisition, le visiteur peut utiliser les moyens de contact indiqués sur la page Contact de SokanRed.art.

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